25 mars 2024
28 mars 2024
Le prochain conseil municipal d'Aure sur Mer aura lieu jeudi 28 mars à 18h à la salle socio-culturelle de Sainte-Honorine-des-Pertes.
Ordre du jour :
15. Mise en place prime pouvoir d’achat et RIFSEEP sous réserve avis favorable du CDG 14
16. Renouvellement convention Agence postale
17. Vote des taux 2024
18. Réédition kakemono volé
19. Devis fournitures et entretien
20. Devis petit matériel
21. Devis « Numerize » (numérisation des actes d’état civil)
22. Affaires scolaires : décisions de la CC IOI et conséquences pour le transport scolaire
23. Conséquences jugements TA : gerbes (délibération du 3/05/23 annulée) nouvelle soumission au vote
24. Mandat donné au Maire pour ester en justice au nom de la commune, dans le dossier VERLIERE
25. Dossier Mérule – Eglise de Russy : suites à donner à l’expertise TELEFUNKO – mandat à M. Jacquet pour solliciter des devis, pour les travaux préconisés, et les soumettre à l’analyse de la DRAC en vue d’un prochain CM
26. Exécutions des jugements du TA :
- délégation au maire pour coopération intercommunale
- mur du cimetière
- quartier du Colombier
- colis des anciens
- aide au transport scolaire
- modifications budgétaires
- création de conseils délégués
